Fiche technique

Auteur :

François Terré
Date de publication (pays d'origine) : Parution France : août 2006

Éditeur :

Dalloz
ISBN : 9782247066629, 9782247066629, 9782247120604

Résumé : Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. Cet ouvrage mène une réflexion première sur l'existence du droit. Il envisage ensuite ses composantes, puis, par effet de symbiose, la réalisation du droit. SOMMAIRE : I. Existence du droitLe critère - Le sytème - Le fondement - La doctrine - Les droits subjectifsII. Composantes du droitLa norme - La jurisprudence - Les pratiquesIII. Réalisation du droitL'insertion : la connaissance, l'application, l'interprétationLa preuve : l'objet de la preuve, la charge de la preuve, les modes de preuvesLe procès : les contestations, les activités judiciaires, les procédures